30 novembre, 2010

6 mois avec sursis pour un habitant d'Andorre pris avec 100.000 cigarettes

LaDepeche.fr
Avec les hausses du tabac depuis 2003, les achats frontaliers ont explosé./ Photo DDM, Thierry Bordas
Avec les hausses du tabac depuis 2003, les achats frontaliers ont explosé./ Photo DDM, Thierry Bordas
Avec les hausses du tabac depuis 2003, les achats frontaliers ont explosé./ Photo DDM, Thierry Bordas
Un habitant d'Andorre interpellé après avoir forcé un barrage douanier avec quelque 100.000 cigarettes à bord de son véhicule a été condamné lundi par le tribunal correctionnel de Perpignan à 6 mois de prison avec sursis et 27.500 euros d'amende.

L'homme de 41 ans, qui s'apprêtait à franchir vendredi soir la frontière entre l'Andorre et la France à hauteur du poste douanier de Porta-Encamp, a refusé de s'arrêter comme les douaniers le lui demandaient, prenant au contraire la fuite.

Il a été rattrapé et son véhicule fouillé. Les douaniers y ont mis la main sur environ 500 cartouches de cigarettes alors que la limite autorisée pour l'importation en provenance de la principauté d'Andorre est fixée à 300 cigarettes.

En Andorre, les cartouches de cigarettes sont vendues un peu plus du tiers de leur prix en France.

L'homme a été jugé selon la procédure de la comparution immédiate. Il répondait de "contrebande de marchandise".

La levée par la France des restrictions imposées pour les achats de tabac transfrontaliers ne concerne pas Andorre. La fin des limitations (actuellement cinq cartouches par véhicule particulier) ne concernera que les achats effectués dans les autres pays membres de l'Union européenne.

Pour protester contre cette mesure, les buralistes du grand Sud-Ouest ont décidé de bloquer la frontière avec l'Espagne tous les dimanches du mois de décembre.

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